IDENTIFICATION ET PUBLICATION
Il est précisé aux Utilisateurs du site www.formateg.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le présent site est publié par : FORMATEG SASU au capital de 5000 Euros dont le siège social est sis 3 Rue du Golf - Parc Innolin 33200 MERIGNAC - FRANCE Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 808 992 259
Le Directeur de la publication est : Monsieur Robert BRISSET, Président, dont l’adresse électronique est : rbrisset@formateg.com
Numéro de téléphone : 0670743386
HEBERGEMENT
L'hébergement est assuré par la société OVH dont le siège social est sis : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX France. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 42476141900045
INFORMATIONS TECHNIQUES
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, FORMATEG pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
PROPRIÉTÉ, DROIT D'AUTEUR
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de FORMATEG. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de FORMATEG est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont FORMATEG est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de FORMATEG. Ce site est soumis au droit et aux juridictions françaises. FORMATEG se réserve le droit de prendre toute mesure ou d’engager toute action qu’il estime nécessaire au cas où son site serait utilisé à des fins contraires à la loi et à ses conditions générales. En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Quimper est compétent. La dernière mise à jour de ces mentions légales, politique de confidentialité et conditions d'utilisation sont en date du 2019-07-25.
